Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BILLON DESIGN
D2P BILLON, Sarl

Numéro de dépôt :
4252311
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
B BILLON DESIGN de D2P BILLON

Présentation de la marque B BILLON DESIGN

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2P BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BILLON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2P BILLON domicilié(e) 155 Allée des Combes - 01150 - Blyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 903 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D2P BILLON, Mlle Célia Leroy domicilié(e) 155 Allée des Combes - 01150 - Blyes - France.

La marque B BILLON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BILLON DESIGN arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

D2P BILLON a également déposé les autres marques suivantes : D2P BILLON , D2P BILLON , D2P BILLON , BILLON TECHNIC


D2P BILLON, Sarl - 155 Allée des Combes - 01150 - Blyes - France - SIREN 491903043


D2P BILLON, Mlle Célia Leroy - 155 Allée des Combes - 01150 - Blyes - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques .